01 综合、术语学、标准化、文献 标准查询与下载

GB/T 39049-2020 历史文化名村保护与修复技术指南

本标准提供了历史文化名村保护与修复流程，给出了自然与人文环境、建筑物、历史环境要素、传统文化、基础与公共服务设施等的保护与修复建议。 本标准适用于指导历史文化名村的保护与修复。

Technical guidelines for the conservation and restoration of historical and cultural villages

GB/T 32000-2015 美丽乡村建设指南

本标准规定了美丽乡朴的村庄规划和建设、生态环境、经济发展、公共服务、乡风文明、基层组织、长效管理等建设要求”本标准适用于指导以和为单位的美丽乡村的建设a

Guidelines for the construction of beautiful villages

DB64/T 1831.4-2023 宁夏“六优”产业高质量发展标准体系 第4部分：健康养老

Ningxia’s “Six Excellent” Industries High-Quality Development Standard System Part 4: Healthy Elderly Care

CSA C22.2 No.256-2014 直插式夜灯

1 Scope 1.1 This Standard applies to direct plug-in nightlights not exceeding 10 W input, for indoor use only, in non-hazardous locations and intended to be used in accordance with the Canadian Electrical Code, Part I, CSA C22.1, and the National Electrical Code, ANSI/NFPA 70. Light source types include incandescent candelabra base lamps, non-replaceable lamps, [fluorescent, neon, or light-emitting diode (LED) type] or electroluminescent panels. 1.2 These requirements cover direct plug in nightlights for insertion into a parallel slot receptacle rated 125 volts maximum. 1.3 These requirements do not cover: (a) cord-connected luminaires; (b) nightlights with more than one receptacle; (c) direct plug-in devices with other primary functions, such as room deodorizers, insect repellers, or rechargeable flashlights; or (d) direct plug-in devices utilizing plasma light.

Direct plug-in nightlights

DB61/T 1235-2019 美丽乡村生活污水处理规范

本标准适用于陕西省境内污水无法直接接入城镇污水管网的乡村生活污水处理

Specifications for domestic sewage treatment in beautiful villages

DB61/T 1237-2019 美丽乡村公共建设与管理规范

本标准适用于指导陕西省内以行政村和社区为单位的美丽乡村公共服务建设

Public Construction and Management Specifications for Beautiful Rural Areas

DB61/T 1224-2018 基于成组技术的零件分类编码要求

本标准适用于基于成组技术的零件分类编码要求

Requirements for classification and coding of parts based on grouping technology

DB61/T 1132-2018 美丽乡村标准化试点考核验收规范

本标准规定了美丽乡村标准化试点建设考核原则内容考核程序及要求、本标准适用于省级美丽乡村标准化试点的考核验收、也可作为美丽乡村建设验收的参考

Standardized Pilot Assessment and Acceptance Specifications for Beautiful Rural Areas

DB61/T 1071-2017 美丽乡村庭院建设规范

本标准规定了美丽乡村庭院建设的术语和定义、总则、建设要求、绿化、美化等要求。 本标准适用于陕西省辖区内美丽乡村庭院建设

Specifications for the construction of beautiful rural courtyards

DB61/T 1070-2017 美丽乡村巷道建设规范

本本标准规定了美丽乡村巷道建设的术语和定义、总则、巷道规划、巷道线路、巷道等级、巷道硬 化、巷道交叉、桥涵、巷道沿线设施、绿化等要求。 本标准适用于陕西省辖区内美丽乡村建设过程中乡村巷道新建、改建

Specifications for the construction of roadways in beautiful villages

CSA N299.1-16:2017 为核电厂提供产品和服务的质量保证计划要求 第 1 类

1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité — catégorie 1, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir les annexes B à E). 2) Cette norme peut être utilisée par d’autres installations nucléaires. 1.1.2 Le programme d’assurance de la qualité vise principalement à prévenir les non-conformités par le contrôle des processus de conception et de production, les inspections et les vérifications des essais, et la mise en place de mesures de correction qui : a) donnent l’assurance que les produits ou les services sont conformes aux exigences spécifiées ; b) assurent le contrôle et la conformité aux exigences de qualité et du client ; et Note : En général, les exigences du client figurent dans le contrat liant le client et le fournisseur. c) assurent la détection et le contrôle rapides des non-conformités et empêchent qu’elles ne se reproduisent. 1.2 Cette norme s’applique aux fournisseurs et aux sous-traitants si le client l’exige. Note : D’autres normes visant les programmes d’assurance de la qualité ou les systèmes de gestion peuvent être utilisées si elles permettent de respecter la présente norme. 1.3 1.3.1 Cette norme s’applique au contrôle de l’emploi des logiciels utilisés dans les équipements de procédés, d’exploitation, d’inspection et d’essais. 1.3.2 Cette norme ne s’applique pas à la conception, à l’utilisation, à l’élaboration, ni à la programmation des logiciels d’analyse. Note : Si un programme d’assurance de la qualité est nécessaire pour ces aspects, il faudrait utiliser une norme visant spécifiquement ces aspects. 1.4 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

Requirements for quality assurance programs for the provision of products and services for nuclear power plants — category 1

CSA Z317.1-2016 医疗机构的管道安装：特殊要求

1.1 Cette norme énonce les exigences applicables à la conception, à la construction et à l’exploitation des installations de plomberie et à l’entretien des établissements de santé. Cette norme énonce les exigences portant sur les éléments suivants : a) l’alimentation en eau de l'installation, y compris les réseaux d’alimentation en eau froide et en eau chaude domestiques ; b) les appareils et robinetteries sanitaires ; c) les réseaux d’évacuation ; d) la surveillance et l’entretien des réseaux d’alimentation en eau ; e) la lutte contre l’infection ; f) la gestion des situations d’urgence ; g) les réseaux d’alimentation en eau spécialisés (p. ex., osmose inverse, eau désionisée, eau distillée) ; et h) les réseaux hydrauliques de protection incendie. Note : Des exigences particulières s’appliquent aux installations de plomberie des établissements de santé en raison de la nécessité de protéger les occupants de l’établissement et des environs des a) maladies infectieuses ; b) des dangers provenant des températures inadéquates, des fuites et d’un drainage inadéquat ; et c) des conditions défavorables découlant de la défaillance ou du mauvais fonctionnement des installations de plomberie. 1.2 Cette norme complète les normes et exigences applicables aux installations de plomberie, appareils sanitaires, et robinetteries couramment utilisés dans la construction. Notes : 1) Les normes pertinentes applicables aux installations de plomberie, aux appareils sanitaires, et aux robinetteries couramment utilisés dans la construction sont notamment a) ASME A112.19.2/CSA B45.1 ; b) ASME A112.19.1/CSA B45.2 ; c) ASME A112.19.3/CSA B45.4 ; d) CSA B45.5/IAPMO Z124 ; e) série CAN/CSA-B64 ; f) ASME A112.18.1/CSA-B125.1 ; g) ASME A112.18.2/CSA-B125.2 ; et h) CSA B125.3. 2) Des exigences applicables aux installations de plomberie sont aussi énoncées dans le Code national du bâtiment – Canada et le Code national de la plomberie — Canada. 1.3 Cette norme ne s’applique pas aux réseaux de gaz médicaux. Note : La CAN/CSA-Z7396.1 énonce les exigences visant la conception, l’installation, la certification et l’entretien des réseaux de canalisations de gaz médicaux ininflammables. 1.4 Cette norme ne vise pas à empêcher l’application de concepts ni l’adoption de méthodes de construction, d’installation, d’exploitation et d’entretien plus rigoureux que ceux prescrits dans cette norme et dans les documents énumérés à l’article 1.2. 1.5 Cette norme s’applique à toutes les classes d’établissements de santé. Note : Certaines exigences peuvent ne pas s’appliquer dans le cas d’établissements de santé de classe C-2 de plus petite taille si les principes techniques sont respectés et en consultation avec les administrateurs et l’autorité compétente. 1.6 Cette norme s’applique à la mise à niveau des installations existantes lorsque a) un établissement de santé existant est i) agrandi ; ou ii) fait l’objet de rénovations ou de réparations ; et b) la plomberie d’un établissement existant est endommagée. 1.7 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application. 1.8 Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information et pour fin de comparaison seulement.

Plumbing installations in healthcare establishments: special requirements

CSA N299.3-16:2017 为核电厂提供产品和服务的质量保证计划要求 第 3 类

1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité — catégorie 3, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir les annexes B à E). 2) Cette norme peut être utilisée par d’autres installations nucléaires. 1.1.2 Le programme d’assurance de la qualité vise principalement à vérifier les processus de production et à planifier les inspections et les vérifications des essais, ainsi que les actions correctives qui : a) donnent l’assurance que les produits ou les services sont conformes aux exigences spécifiées ; et b) assurent la détection et le contrôle rapides des non-conformités et empêchent qu’elles ne se reproduisent. 1.2 Cette norme s’applique aux fournisseurs et aux sous-traitants si le client l’exige. Note : D’autres normes visant les programmes d’assurance de la qualité ou les systèmes de gestion peuvent être utilisées si elles permettent de respecter la présente norme. 1.3 1.3.1 Cette norme s’applique au contrôle de l’emploi des logiciels utilisés dans les équipements de procédés, d’exploitation, d’inspection et d’essais. 1.3.2 Cette norme ne s’applique pas à la conception, à l’utilisation, à l’élaboration, ni à la programmation des logiciels d’analyse. Note : Si un programme d’assurance de la qualité est nécessaire pour ces aspects, il faudrait utiliser une norme visant spécifiquement ces aspects. 1.4 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

Requirements for quality assurance programs for the provision of products and services for nuclear power plants — category 3

CSA N299.4-16:2017 为核电厂提供产品和服务的质量保证计划要求 第 4 类

1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité — catégorie 4, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir l’annexe B). 2) Cette norme peut être utilisée par d’autres installations nucléaires. 1.1.2 Le programme d’assurance de la qualité vise principalement à : a) séparer les produits et les services conformes des produits et services non conformes ; et b) assurer le respect des exigences et à démontrer ensuite qu’elles ont été respectées. 1.2 Cette norme s’applique aux fournisseurs et aux sous-traitants si le client l’exige. Note : D’autres normes visant les programmes d’assurance de la qualité ou les systèmes de gestion peuvent être utilisées si elles permettent de respecter la présente norme. 1.3 1.3.1 Cette norme s’applique au contrôle de l’emploi des logiciels utilisés dans les équipements de procédés, d’exploitation, d’inspection et d’essais. 1.3.2 Cette norme ne s’applique pas à la conception, à l’utilisation, à l’élaboration, ni à la programmation des logiciels d’analyse. Note : Si un programme d’assurance de la qualité est nécessaire pour ces aspects, il faudrait utiliser une norme visant spécifiquement ces aspects. 1.4 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

Requirements for quality assurance programs for the provision of products and services for nuclear power plants — category 4

CSA N299.2-16:2017 为核电厂提供产品和服务的质量保证计划要求 第 2 类

1.1 1.1.1 Cette norme énonce les exigences minimales du programme d’assurance de la qualité du fournisseur — Catégorie 2, du fournisseur pour les centrales nucléaires existantes. Notes : 1) Cette norme ne contient pas de guide de mise en oeuvre ; les renseignements utiles sont indiqués sous la forme de notes dans le texte ou dans des annexes (voir les annexes B à E). 2) Cette norme peut être utilisée par d’autres installations nucléaires. 1.1.2 Le programme d’assurance de la qualité vise principalement le contrôle des processus de conception et de production, les inspections et les vérifications des essais, et la mise en place de mesures de correction qui : a) donnent l’assurance que les produits ou les services sont conformes aux exigences spécifiées ; b) assurent le contrôle et la conformité aux exigences de qualité et du client ; et Note : En général, les exigences du client figurent dans le contrat liant le client et le fournisseur. c) assurent la détection et le contrôle rapides des non-conformités et empêchent qu’elles ne se reproduisent. 1.2 Cette norme s’applique aux fournisseurs et aux sous-traitants si le client l’exige. Note : D’autres normes visant les programmes d’assurance de la qualité ou les systèmes de gestion peuvent être utilisées si elles permettent de respecter la présente norme. 1.3 1.3.1 Cette norme s’applique au contrôle de l’emploi des logiciels utilisés dans les équipements de procédés, d’exploitation, d’inspection et d’essais. 1.3.2 Cette norme ne s’applique pas à la conception, à l’utilisation, à l’élaboration, ni à la programmation des logiciels d’analyse. Note : Si un programme d’assurance de la qualité est nécessaire pour ces aspects, il faudrait utiliser une norme visant spécifiquement ces aspects. 1.4 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

Requirements for quality assurance programs for the provision of products and services for nuclear power plants — category 2

CSA Z246.1-2017 石油天然气行业系统安全管理

1.1 This Standard specifies criteria for establishing a security management program for petroleum and natural gas industry systems to ensure security threats and associated risks are identified and managed. This Standard provides mitigation and response processes and procedures to prevent and minimize the impact of security incidents that could adversely affect people, the environment, assets, and economic stability. 1.2 This Standard applies to all petroleum and natural gas industry systems (as illustrated in Figures 2 and 3), including a) pipeline systems handling i) oil; ii) gas; iii) oil-field water; iv) liquid products; v) multi-phase fluids; vi) slurries; and vii) system supports, including 1) meter stations; 2) compressor stations; 3) pump stations; 4) tank farms; 5) terminals; and 6) all assets that support Items 1) to 5); b) liquefied natural gas (LNG) production, storage, and handling facilities; c) storage of hydrocarbons in underground formations; d) petrochemical installations, including i) refineries; ii) gas processing plants; iii) liquefied petroleum gas plants; iv) synthetic natural gas plants; and v) coal gasification plants; e) oil and gas exploration, development, production, treatment, processing, and storage operations not covered in Items a) to d); f) oil sands facilities: and g) petroleum and natural gas wells. 1.3 Offshore petroleum and natural gas activity, petroleum and LNG tankers, and customers piping systems are outside the scope of this Standard. Note: See Figures 2 and 3. 1.4 The requirements of this Standard are applicable to all operators, regardless of the size or number of their assets. 1.5 In this Standard, “shall” is used to express a requirement, i.e., a provision that the user is obliged to satisfy in order to comply with the standard; “should” is used to express a recommendation or that which is advised but not required; and “may” is used to express an option or that which is permissible within the limits of the Standard. Notes accompanying clauses do not include requirements or alternative requirements; the purpose of a note accompanying a clause is to separate from the text explanatory or informative material. Notes to tables and figures are considered part of the table or figure and may be written as requirements. Annexes are designated normative (mandatory) or informative (non-mandatory) to define their application.

Security management for petroleum and natural gas industry systems

CSA SPE-7006-2017 家用房间空调器具的可持续性标准

1.1 This Standard covers room air conditioning appliances for households included within the scope of the U.S. Department of Energy (DoE) and Natural Resources Canada (NRCan) minimum energy performance requirements. This includes the following product category: room air conditioner (see Clause 3 for a definition of room air conditioner). The room air conditioners covered by this Standard include a) without reverse cycle, with louvered sides, and less than 6,000 Btu/h; b) without reverse cycle, with louvered sides, and 6,000 to 7,999 Btu/h; c) without reverse cycle, with louvered sides, and 8,000 to 13,999 Btu/h; d) without reverse cycle, with louvered sides, and 14,000 to 19,999 Btu/h; e) without reverse cycle, with louvered sides, and 20,000 to 27,999 Btu/h; f) without reverse cycle, with louvered sides, and 28,000 Btu/h or more; g) without reverse cycle, without louvered sides, and less than 6,000 Btu/h; h) without reverse cycle, without louvered sides, and 6,000 to 7,999 Btu/h; i) Without reverse cycle, without louvered sides, and 8,000 to 10,999 Btu/h; j) without reverse cycle, without louvered sides, and 11,000 to 13,999 Btu/h; k) without reverse cycle, without louvered sides, and 14,000 to 19,999 Btu/h; l) without reverse cycle, without louvered sides, and 20,000 Btu/h or more; m) with reverse cycle, with louvered sides, and less than 20,000 Btu/h; n) with reverse cycle, without louvered sides, and less than 14,000 Btu/h; o) with reverse cycle, with louvered sides, and 20,000 Btu/h or more; p) with reverse cycle, without louvered sides, and 14,000 Btu/h or more; q) casement-only; and r) casement-slider. 1.2 This Standard does not include directions for conformity assessment or the use of a mark/seal of conformity assessment. 1.3 In this Standard, “shall” is used to express a requirement, i.e., a provision that the user is obliged to satisfy in order to comply with the Standard; “should” is used to express a recommendation or that which is advised but not required; and “may” is used to express an option or that which is permissible within the limits of the Standard. Notes accompanying clauses do not include requirements or alternative requirements; the purpose of a note accompanying a clause is to separate from the text explanatory or informative material. Notes to tables and figures are considered part of the table or figure and may be written as requirements. Annexes are designated normative (mandatory) or informative (nonmandatory) to define their application.

Sustainability standard for household room air conditioning appliances

CSA N292.1-16:2017 乏燃料和其他放射性物质的池储存

1.1 Cette norme énonce les exigences applicables au stockage en piscine du combustible irradié et autres matières radioactives nécessitant un blindage ou une dissipation de la chaleur résiduelle. 1.2 Cette norme vise a) la conception ; b) la construction et la mise en service ; c) l’exploitation ; et d) la gestion des systèmes de stockage en piscine : Notes : 1) La conception comprend le choix de l’emplacement. 2) CSA N294 traite du déclassement. 1.3 Cette norme doit être utilisée avec CSA N292.0. 1.4 Cette norme s’applique aux installations existantes de stockage en piscine ainsi qu’aux nouvelles installations de stockage en piscine. Note : Certaines exigences du chapitre 6 ne s’appliquent pas aux installations existantes de stockage en piscine. L’article 6.1.2 fournit plus de détails sur l’application du chapitre 6 de cette norme aux installations existantes de stockage en piscine. 1.5 Cette norme énonce les exigences applicables aux organismes et installations qui produisent, possèdent, gèrent ou transfèrent du combustible irradié et d’autres matières radioactives, y compris les centrales nucléaires, les installations de recherche, les installations médicales, les installations de fabrication, les installations de traitement, les laboratoires et les installations industrielles. 1.6 Cette norme ne s’applique pas : a) à l’élimination du combustible irradié et autres matières radioactives ; b) au transfert du combustible irradié ou autres matières radioactives vers des piscines de stockage ou en provenance de piscines de stockage ; Note : Pour plus de renseignements sur l’entreposage à sec provisoire du combustible irradié voir CSA N292.2. c) au stockage des liquides radioactifs ; d) au stockage des produits de purification contaminés ; e) au mouillage accidentel du combustible irradié et autres matières radioactives stockés à sec ; ni f) aux irradiateurs gamma avec stockage humide. Note : Cette norme ne s’applique pas aux irradiateurs gamma avec stockage humide, qui sont conçus et approuvés conformément à l’ANSI/HPS N43.10 et au guide spécifique à la sûreté SSG-8 de l’AIÉA. 1.7 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application. 1.8 Dans cette norme, l’expression «doit être considéré» ou «doit prendre en compte» signifie que l’utilisateur évalue les conséquences et documente les décisions prises. Note : Exemples de décisions : ne rien faire, des procédures opérationnelles, des caractéristiques de conception.

Pool storage of spent fuel and other radioactive materials

CSA N286.10-16:2017 高功率反应堆设施的配置管理

1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme énonce des exigences et des recommandations relatives à la gestion de la configuration des installations de réacteurs à haute puissance (désignées sous le nom d’«installation» dans ce document) depuis la conception d’origine initiale jusqu’à la cessation des opérations. Notes : 1) Les installations de réacteurs à haute puissance sont définies à l’article 7.1 de la CSA N286. 2) Cette norme énonce des exigences et des recommandations qui s’ajoutent aux exigences relatives au système de gestion figurant dans la CSA N286. 3) Cette norme a été rédigée de sorte à pouvoir être adoptée par d’autres installations nucléaires. 1.1.2 Cette norme ne s’applique pas au déclassement. 1.2 Terminologie 1.2.1 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire dans les limites de cette norme. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application. 1.2.2 Pour les besoins de cette norme, «doit être envisagé» ou «doit envisager» signifie que l’utilisateur évalue l’impact et documente les décisions. Note : Les raisons des décisions devraient être indiquées dans la documentation.

Configuration management of high power reactor facilities

CSA Z1006-2016 封闭空间中的管理

1.1 Généralités Cette norme est conçue pour être utilisée avec d’autres normes techniques ou professionnelles portant sur des sujets connexes. Elle est destinée à être citée en référence dans d’autres normes à titre de principal ensemble d’exigences en matière de gestion de la santé et de la sécurité du travail en espace clos. Cette norme est conçue aux fins de mise en application volontaire dans les lieux de travail du Canada. Toutefois, comme les principes établis ici se fondent sur des pratiques exemplaires reconnues à l’échelle internationale, cette norme s’appliquerait dans n’importe quel lieu de travail. Note : Au moment de la publication, les lois et règlements sur les espaces clos diffèrent d’un territoire à l’autre au Canada. Il incombe à l’utilisateur d’établir dans quelle mesure les exigences règlementaires pertinentes s’appliquent dans le contexte de cette norme. 1.2 Applications Cette norme énonce les exigences relatives : a) à la mise en place et à la tenue à jour d’un programme de gestion des espaces clos conformément aux principes d’un SGSST ; b) aux rôles et aux responsabilités de la direction, de l’équipe d’entrée, et de l’équipe d’intervention d’urgence ; c) à l’identification et à la désignation des espaces clos ; d) à la conception des espaces clos et à l’ingénierie relative aux espaces clos ; e) à l’identification des dangers et à l’appréciation des risques associés au travail en espace clos ; f) à la gestion et à le contrôle des dangers et des risques connexes au travail en espace clos ; g) à l’équipement de protection individuelle (ÉPI) et aux autres équipements nécessaires au travail en espace clos ; h) aux procédures générales de sécurité dans les espaces clos ; i) à la formation nécessaire au travail en espace clos ; j) à la détermination de l’aptitude du travailleur à effectuer en espaces clos les tâches qui lui sont assignées ; k) aux plans d’urgence relatifs au sauvetage en espace clos ; l) à la gestion des fournisseurs de services externes ; et m) à la documentation. 1.3 Exclusions Cette norme ne traite pas de la gestion de la sécurité : a) des enceintes ou des structures conçues et construites aux fins d’occupation humaine permanente ; ou b) des enceintes sous l’eau. Note : Dans le cas des enceintes sous l’eau, voir la CSA Z275.2 pour les exigences visant la pénétration en plongée. 1.4 Terminologie Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application. 1.5 Unités de mesure Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs e

Gestion du travail dans les espaces clos