Il s'applique aux systèmes d'Appel d'Urgence permanents et temporaires mis à la disposition des usagers du réseau routier y compris les tunnels et les ouvrages d'art.Les systèmes d'alerte et de secours non destinés à l'usager de la route "ceux par exemple associés aux péages, stations-service , et les cabines téléphoniques publiques" ne sont pas couverts par le présent document.