1.1
Cette norme :
a) présente une approche cohérente dans toute l’industrie pour la formulation des spécifications
relatives aux composants utilisés couramment, lors d’incidents de fonctionnement prévus (IFP) et
d’accidents de dimensionnement. Cette norme peut être utilisée pour la formulation de
spécifications relatives aux composants utilisés pour les conditions additionnelles de
dimensionnement ;
b) fournit un ensemble de caractéristiques communes à utiliser au moment de prescrire les exigences
applicables à la conception de la centrale ;
c) utilise les connaissances spécialisées de l’industrie afin d’énoncer des critères communs applicables
à la spécification des exigences techniques ;
d) fournit un ensemble de caractéristiques communes à utiliser au moment de prescrire les exigences
applicables à l’analyse, à la mise à l’essai, à la conception, à la fabrication, et autres documents
pour démontrer que les composants respectent les exigences de conception ; et
e) n’exige pas une mise à jour des spécifications existantes.
1.2
Cette norme s’applique à toutes les centrales nucléaires (c.-à-d., qu’elle est neutre à l’égard de la
technologie).
1.3
Cette norme s’applique aux composants reliés à la sûreté, mais elle ne s’applique pas aux matériaux de
base (p. ex., tôles, conduits, etc., lesquels sont déjà visés par des exigences de l’industrie) aux services,
et aux ouvrages de génie civil. Cette norme peut s’appliquer à des ensembles de composants.
Note : Cette norme peut aussi s’appliquer à des composants non visés par cette norme, si l’exploitant le désire.
1.4
Cette norme exclut les considérations commerciales, notamment :
a) la responsabilité ;
b) la garantie ;
c) l’escalade ;
d) les assurances, y compris les limites, le domaine d’application et la durée des polices ;
e) les dommages-intérêts extrajudiciaires ;
f) la quantité des composants ; et
g) les clauses d’expiration ou d’annulation.
1.5
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur
doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce
qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis
de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations.
Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement
partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des
prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en
préciser l’application.