1.1
Cette norme traite les FH dans la conception des CN existantes et nouvelles.
Notes :
1) Cette norme s’applique aux nouvelles conceptions ou modifications, importantes et petites, temporaires et
permanentes, apportées à des solutions conçues à l’interne ou à l’extérieur et à des produits commerciaux
standard (COTS).
2) Cette norme peut fournir des recommandations pour des installations nucléaires autres que des CN, selon une
approche graduée.
1.2
Cette norme traite des activités humaines impliquant des FH dans la conception liée à la construction, à
la mise en service, à l’exploitation, à l’entretien, à l’inspection, à la mise à l’essai et au déclassement.
1.3
Cette norme s’applique aux FH dans la conception pour les états suivants des installations:
a) fonctionnement normal ;
b) incidents de fonctionnement prévus (IFP) ;
c) accidents de dimensionnement (AD) ; et
d) conditions additionnelles de dimensionnement (CAD) constituant un sous-ensemble d’accidents
hors-dimensionnement (AHD).
1.4
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur
doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce
qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis
de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations.
Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement
partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des
prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en
préciser l’application.